Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRECISS
ROGO-SAMPAIC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3746081
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2020
PRECISS de ROGO-SAMPAIC

Présentation de la marque PRECISS

Déposée le 11 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) ROGO-SAMPAIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRECISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROGO-SAMPAIC domicilié(e) 23 rue Ampère ZI de Villemilan - 91325 - WISSOUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGO-SAMPAIC domicilié(e) 23 rue Ampère ZI de Villemilan - 91325 - WISSOUS - France.

La marque PRECISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRECISS est expirée depuis le 11 juin 2020.

ROGO-SAMPAIC a également déposé les autres marques suivantes : RS LAB , RS FRANCE , RS , QUALICOLOR , HEAVY , GHAASEL


ROGO-SAMPAIC, Société Anonyme - 23 rue Ampère ZI de Villemilan - 91325 - WISSOUS - France


ROGO-SAMPAIC - 23 rue Ampère ZI de Villemilan - 91325 - WISSOUS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 17 janvier 2011 - Retrait partiel n°540422 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. L'ensemble des produits précités excluant les agrafeuses cutanées.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels. L'ensemble des produits précités excluant les agrafeuses cutanées.